Mentions légales

Clause de non-responsabilité
Le contenu du site web www.roto-frank.com/fr-ch/dst/ est régulièrement vérifié et mis à jour. Malgré toute l’attention portée, des modifications peuvent intervenir à court terme.
Par conséquent, aucune garantie ne peut être donnée quant à l’actualité, l’exhaustivité et l’exactitude des informations mises à disposition. Roto Frank Dachsystem-Technologie (Suisse) GmbH ne garantit pas non plus que le site fonctionne sans interruption ni perturbation et qu’il soit exempt de composants nuisibles. Toute responsabilité de Roto Frank Dachsystem-Technologie (Suisse) GmbH pour des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation du site ou des informations proposées, ou de l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, est exclue.
Toutes les offres doivent être comprises comme une « invitatio ad offerendum » (invitation à soumettre une offre).
Les contenus présents sur des sites externes, accessibles via des liens directs ou indirects, échappent à la responsabilité de Roto Frank Dachsystem-Technologie (Suisse) GmbH. Roto Frank Dachsystem-Technologie (Suisse) GmbH déclare qu’au moment de la création des liens, les pages correspondantes ne contenaient aucun contenu illicite. Si des contenus illicites sont ajoutés après la création des liens, les exploitants de www.roto-frank.com/de-ch/dst/ ainsi que www.roto-frank.com/fr-ch/dst/ se distancient expressément de ces contenus et déclinent toute responsabilité à leur égard. Cela vaut pour tous les liens menant à des pages et bannières en dehors du site www.roto-frank.com/de-ch/dst/ ainsi que www.roto-frank.com/fr-ch/dst/. Dès que ces contenus sont portés à notre connaissance, les liens concernés sont immédiatement supprimés. Cette règle s’applique également à toutes les contributions externes dans les livres d’or, forums de discussion, etc. mis en place par Roto Frank Dachsystem-Technologie (Suisse) GmbH.

Droit d’auteur et droit d’utilisation
La structure du site www.roto-frank.com/fr-ch/dst/ et son contenu (notamment les images, données, textes, graphiques, documents sonores, séquences vidéo ou autres objets et informations publiés) sont protégés par le droit d’auteur et d’autres lois de protection.
Toute utilisation ou reproduction du contenu, en particulier des images, données, textes, parties de texte, graphiques, documents sonores, séquences vidéo ou autres objets et informations, est interdite sans l’accord préalable et explicite de Roto Frank Dachsystem-Technologie (Suisse) GmbH.

Protection des données
Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles, veuillez consulter la déclaration de confidentialité.

Validité juridique
Les mentions légales, y compris la clause de non-responsabilité, font partie intégrante de notre offre en ligne. Si certaines formulations ou parties de ce texte ne correspondent pas ou plus entièrement à la législation en vigueur, les autres parties de cette déclaration restent inchangées. Par ailleurs, nos CGV s’appliquent lors de la conclusion d’un contrat.
Nous sommes toujours reconnaissants pour vos suggestions et remarques.

License notice
The Roto Frank Dachsystem-Technologie (Suisse) GmbH uses the Roboto font (Copyright 2011 The Roboto Project Authors) on this website. Roboto is licensed under the SIL Open Font License, Version 1.1. The license text is printed here: https://openfontlicense.org/open-font-license-official-text/